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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AXA CREDIT
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SEQUENCE CONFORT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEQUENCE CONFORT
AXA CREDIT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1574515
Date de dépôt :
08/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2010

Présentation de la marque SEQUENCE CONFORT

Déposée le 8 février 1990 par la Société Anonyme (SA) AXA CREDIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEQUENCE CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AXA CREDIT domicilié(e) 372 Rue Saint Honoré, 75001 PARIS (dossier no 2164209) - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 211 244 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2164209) - France.

La marque SEQUENCE CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEQUENCE CONFORT est expirée depuis le 8 février 2010.

AXA CREDIT a également déposé les autres marques suivantes : PLAN PROJETS , MULTI 10 , SEQUENCE LOISIRS , CREDITNET , SEQUENCE PLAN , SEQUENCE DIX , SEQUENCE PLUS , SEQUENCE PERSO , MULTI 5


AXA CREDIT (Société Anonyme) - 372 Rue Saint Honoré, 75001 PARIS (dossier no 2164209) - France - SIREN 348211244


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2164209) - France


Renouvellement sans limitation le 7 février 2000 n°2164209 - Publication au BOPI 2000-02-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Inscription le 24 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°295199 - Publication au BOPI 2000-01-24

Inscription le 19 janvier 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°293724 - Publication au BOPI 2000-01-19

Services financiers; services de financement de biens divers